Paul Fonteneau

De: FONTENEAU Paul
Jean, Baptiste, ancien membre du conseil de prud'hommes de Créteil Cour d'appel de Versailles
Objet:
à, • Au titre de l'année 2009
• Au titre de l'année 2011
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1404525A(source BOMJ)
conférés
21 Février 201421/02/2014
De: Fonteneau (Paul)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Alsace
JORFTEXT000000428091(source JORF)
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fonteneau (Paul)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Strasbourg
JORFTEXT000000428091(source JORF)
nomination
25 Octobre 200725/10/2007